Déposée le 23 avril 2002 par CARON Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DHSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est CARON Philippe domicilié(e) 22 Rue Nansouty - 98713 - PAPEETE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque DHSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DHSS est expirée depuis le 23 avril 2022.
CARON Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SHS , DH2S , SBP
CARON Philippe - 22 Rue Nansouty - 98713 - PAPEETE - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 24 septembre 2002 - retrait partiel n°354938 - Publication au BOPI 2002-09-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497832 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-26
Produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Abrasifs à usage dentaire, acides à usage pharmaceutiques, adhésifs pour prothèses dentaires, rubans adhésifs pour la médecine, bandes adhésives pour la médecine, produits pour la purification de l'air, alliages de métaux précieux à usage dentaire, amalgames dentaires, analgésiques, anesthésiques, coton antiseptiques, antiseptiques, bandes hygiéniques, bandes pour pansements, produits pour les soins de bouche à usage médical, calmants, caoutchouc à usage dentaire, chloroforme, ciments dentaires, cires à modeler à usage dentaire, compresses, porcelaine pour prothèses dentaires, préparation pour faciliter la dentition, gaz à usage médical, médicaments à usage dentaire, cires à modeler à usage dentaire, amalgames dentaires en or. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, boîtes, films et feuilles, boîtes et mallettes en matières plastiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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